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TRAVAUX - Route de la Roque fermée, plus d'information dans notre rubrique actualité
Réglementations / arrêtés municipaux
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Réglementations / arrêtés municipaux
Téléchargements
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ARRETE N°2026.036 - Ets DOMOBAT - 458 chemin des chinaies
le 05/06/2026
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ARRETE N°2026.041- Place stationnement handicap
le 09/06/2026
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ARRETE N°2026.P003 PORTANT OPPOSITION AU TRANSFERT AUTOMATIQUE DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE DU MAIRE AU PRESIDENT DE L’EPCI
le 26/05/2026
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ARRETE N°2026.039-NEOTRAVAUX - Cours René Char
le 08/06/2026
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ARRETE N°2026.P002 - Portant sur la MAJ N°5 du PLU PREF
le 26/05/2026
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ARRETE N°2026-037 NOMINATION MEMBRES NON FONCTIONNAIRES PARTICIPANT A LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE CONTRE LES RISQUES INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
le 08/06/2026
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ARRETE N°P001 INTERDICTION STATIONNEMENT TEMPORAIRE PLACE DE LA MAIRIE
le 26/05/2026
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ARRETE N°2026.038 - Ets BRIES TP chemin du Pigeolet prolongation
le 05/06/2026
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ARRETE N°2025.061 PERMANENT - Interdiction stationnement Place de l'eglise
le 26/05/2026
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ARRETE N°2025.060 - PCS 2025
le 26/05/2026
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ARRETE N°2025.054 PERMANENT - Espace réservé affichage place du 18 juin
le 26/05/2026
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ARRETE N°2025.049-Référent communal réforme apostille et légalisation
le 26/05/2026
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ARRETE N°033.2026-MUSIQUE AMPLIFIEE SCEA DOMAINE DU GRAND PIGEOLET - TAMISIER LAURENT
le 22/05/2026
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ARRETE N°032.2026-DEBIT DE BOISSON SCEA DOMAINE DU GRAND PIGEOLET - TAMISIER LAURENT
le 22/05/2026
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ARRETE N°031.2026 PERM AXIONE 2026
le 22/05/2026
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ARRETE N°030.2026-MODIFICATION COMPO CCFF 2026
le 22/05/2026
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ARRETE N°028.2026- CIRQUE FRATELLY
le 22/05/2026
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ARRETE N°026.2026-VEOLIA-Chemin du Barry et Route de la Roque
le 22/05/2026
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ARRETE N°022.2026-TRAIL MONTS DE VAUCLUSE 2026 - PARKING ECOLE
le 22/05/2026
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ARRETE N°021.2026-Trail Monts de Vaucluse-Interdiction chasse
le 22/05/2026
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ARRETE N°020.2026-AUTORISATION UTILISATION SALLE ECOLE POUR LE TRAIL 1 NOV 26
le 22/05/2026
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ARRETE N°019.2026-PORTANT CIRCULATION RUE DES FONTAINES 1 NOV 2026
le 22/05/2026
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ARRETE N°018.2026-TRAIL MONTS DE VAUCLUSE 2026
le 22/05/2026
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ARRETE N°017.2026-TRAIL 1 NOV 2026 AUTORISATION TRAVERSER TERRITOIRE
le 22/05/2026
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ARRETE N°016.2026 PORTANT DESIGNATIONN D'UN CORRESPONDANT SECURITE
le 22/05/2026
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ARRETE N°015.2026 PORTANT DESIGNATIONN D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
le 22/05/2026
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ARRETE N°014.2026 AUTORISATION ET RÈGLEMENTATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION D’UN CAMION DE COMMERCE NON SÉDENTAIRE
le 22/05/2026
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ARRETE N°011.2026 -OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC HAUT PERCHE
le 22/05/2026
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ARRETE N°010.2026-Autorisation permanente 2026-SYLVESTRE MATERIAUX
le 22/05/2026
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ARRETE N°02.2026 - SUEZ OCCUPATION VOIRIE 2026
le 22/05/2026
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ARRETE PERMANENT N°2023.00088-Ramonage fourneaux et cheminées
le 27/10/2023
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Arrêté stationnement place de l'eglise
le 08/12/2023
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ARRETE N°2025.049-Référent communal réforme apostille et légalisation
le 29/08/2025
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