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Téléchargements

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ARRETE N°P004 INTERDICTION BAIGNADE DANS LA SORGUE
le 18/06/2026
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ARRETE PREF. FIXANT MODE SCRUTIN et NBR DELEGUES ET SUPPLEANTS PAR COMMUNE EN VUE DE L'ELECTION SENATORIALE DU 27 SEP. 2026
le 04/06/2026
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AP du 21mai2026_O-C chasse 2026-2027
le 22/05/2026
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AP du 18mai2026_Plans de chasse_2026-2027
le 22/05/2026
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2026-3566
le 07/05/2026
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20260429_arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives en Vaucluse_1er mai au 31 octobre 2026
le 30/04/2026
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20260430_arrêté relatif à la police administrative des débits de boissons en Vaucluse
le 30/04/2026
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AP2026 secteurs castors loutres
le 10/04/2026
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Application anticipée arrêté réglementant l'accès massifs forestiers
le 03/04/2026
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ARRETE PREFECTORAL DU 26.03.26 RELEMENTANT L'EMPLOI DU FEU EN VAUCLUSE
le 27/03/2026
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Arrêté préfectoral du 21 janvier 2026 autorisant la réduction du périmètre de l'Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras, sise à Carpentras
le 29/01/2026
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Arrete de voirie 2026-177 Departement
le 13/01/2026
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AP du 12 décembre 2025 modifiant statuts Syndicat des eaux Durance Luberon
le 16/12/2025
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arrete du 24.11.2025 portant reconnaissance de l'etat de catastrophe naturelle
le 02/12/2025
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ANNEXES ARRETE PREFECTORAL du 22 octobre 2025 relatif aux obligations légales de débroussaillement (OLD)
le 17/11/2025
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ARRETE PREFECTORAL du 22 octobre 2025 relatif aux obligations légales de débroussaillement (OLD)
le 17/11/2025
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Arrêté Pref. ORSEC INONDATIONS
le 09/10/2025
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AP N°84-2025-09-12-00005
le 06/10/2025
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AP-Ouverture et Fermeture Chasse-Modif.2025-2026
le 15/09/2025
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AP interdiction spectacles pyrotechnique juillet
le 13/07/2026
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AP-Sécurité Publique-11092025
le 15/09/2025
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Arrêté préfectoral-03072026-Vigilance
le 09/07/2026
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AP-SDGC-Approbation 2025-2031
le 15/09/2025
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l'arrêté préfectoral du 30 juin 2026, fixant le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans le département de Vaucluse pour la saison 2026-2027.
le 02/07/2026
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ARRETE DU 24.06.26 ORDONNANT LEVEE DE MESURES URGENCE EPISODE POLLUTION DE L'AIR
le 25/06/2026
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ARRETE PREFECTORAL-22072026-Alerte sècheresse
le 24/07/2026
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arrete dep. 2026-6210 OLD SMDVF
le 23/07/2026
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ARRETE Vaucluse-sècheresse
le 12/08/2025
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ARRETE Réduction ASA Canal Carpentras
le 04/08/2025
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ARRETE Liste sites dérogatoires
le 04/08/2025
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ARRETE 15072025-Vaucluse vigilance
le 18/07/2025
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ARRETE PREFECTORAL Plan Chasse 2025-2026
le 27/05/2025
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ARRETE PREFECTORAL Ouverture et Clôture de la Chasse 2025-2026
le 27/05/2025
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DECISION TACITE Autorisation d'exploiter GAEC A.C. BON BERNARD Emilie
le 13/05/2025
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20250425_AP_extension_Caprentras_signe_annexe
le 02/05/2025
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Arrêté préfectoral du 10.02.25 - Protection vergers de cerise dans le 84
le 22/04/2025
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AV 2025 2678 portant permission de voirie D25 - SRT 84
le 08/04/2025
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AT 2025-2483 Portant reglementation de la circulation sur la D57
le 01/04/2025
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AV 2025-2268 - Portant Accord technique sur la D25 - ENEDIS
le 21/03/2025
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Permission voirie D175 syndicat des eaux durance ventoux
le 17/03/2025
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AP_2025_039_modifiant_AP_reglementaire_2020_signé
le 14/03/2025
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AP du 16.12.24 nomination lieutenants de louveterie vaucluse_2025-2029
le 25/02/2025
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20241216_AP_prorogation_PDPFCI_31-dec-2026Natif
le 25/02/2025
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Arrêté Prefectoral - Inscription monuments historiques Tour Seigneuriale
le 25/02/2025
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ARRETE-ASA Canal de Carpentras
le 07/05/2024
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ARRETE-Canal de Carpentras
le 22/12/2023

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