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Conseils municipaux

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Fichiers à télécharger

  • 01/12/2022 - Conseil Municipal - Télécharger
  • Modification n° du PLU - Secteur Cornette - Télécharger
  • Programme de voirie - approbation DCE - Chemin des Gardioles - Télécharger
  • Mise en place nomenclature M57 - Télécharger
  • Modification des indemnités de fonction des élus - Télécharger
  • Correspondant incendie et secours - Télécharger
  • Ouverture des crédits en section d'investissement - 2023 - Télécharger
  • Régularisation d'une partie du chemin rural dit Jean Jaume - Télécharger
  • Décision modification n°1- virement de crédit - Télécharger
  • Avenant n°1 au CDST 2020-2022 - Télécharger
  • Attribution fonds de concours CCPSMV - Télécharger
  • Décision 97-2022- Contrat verification des installations électriques et de gaz - Télécharger
  • Décision 98-2022 Contrat entretien défibrillateur - Télécharger

01/12/2022 - Conseil Municipal

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1 place de la Mairie
84800 Saumane-de-Vaucluse
04 90 20 32 79
mairie@saumane-de-vaucluse.fr
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