PLU DE SAUMANE

 

Dossier d’Enquête Publique du 29/08 au 30/09/2022 – Modification n° 1 du PLU – Quartier de la Cornette

Dans le cadre du projet de modification n°1 du PLU pour l’ouverture à l’urbanisation...

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DU 29 AOUT AU 30 SEPTEMBRE 2022 – Modification n°1 PLU

Le conseil municipal a décidé d’ouvrir à l’urbanisation le quartier de la Cornette classé...

MISE A JOUR N° 2 DU PLU portant sur le Château de Saumane

Lien pour télécharger les formulaires d’Autorisations d’Urbanisme

Cliquer sur le lien ci-dessous vous permet d’accéder à tous les formulaires d’autorisations d’urbanisme...

Mise à jour du PLU n° 1 – Droit de préemption Urbain

Rapport et conclusions PLU et Zonage d’Assainissement

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur suite à l’enquête publique

PLU de Saumane arrêté par le Conseil Municipal le 11 juillet 2016

Dossier consultable en Préfecture et en Mairie.